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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE TH GRIMMEISEN
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SPRING COURT
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SPRING COURT
SOCIETE TH GRIMMEISEN, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1690370
Date de dépôt :
31/08/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/08/2030
SPRING COURT de SOCIETE TH GRIMMEISEN

Présentation de la marque SPRING COURT

Déposée le 31 août 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE TH GRIMMEISEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SPRING COURT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE TH GRIMMEISEN domicilié(e) 5 Passage Piver, 75011 Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 221 174 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, AB INITIO, Mme PAIRAULT Annick domicilié(e) 5 rue Daunou, 75002 Paris - France.

La marque SPRING COURT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1690370.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque SPRING COURT arrivera à expiration en date du 31 août 2030.

SOCIETE TH GRIMMEISEN a également déposé les autres marques suivantes : Spring Court , Spring Court , SPRING COURT , SPRING COURT , SPRING COURT , SPRINGCOURT , , (Marque figurative) , Spring Court DEPUIS 1936 , SPRINGCOURT


SOCIETE TH GRIMMEISEN, Société par actions simplifiée - 5 Passage Piver, 75011 Paris - France - SIREN 572221174


AB INITIO, Mme PAIRAULT Annick - 5 rue Daunou, 75002 Paris - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-05

Renouvellement sans limitation le 8 août 2000 n°2179938 - Publication au BOPI 2000-08-08

Inscription le 28 juillet 2010 - Changement de nature juridique n°528261 - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-07-28

Renouvellement sans limitation le 6 août 2010 n°2448277 - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-08-06

Inscription le 3 avril 2013 - Concession de licence n°597929 - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-04-03

Inscription le 8 décembre 2015 - Résiliation de licence n°659133 - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2015-12-08

Inscription le 11 février 2016 - Constitution de gage n°662780 - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-02-11

Inscription le 11 janvier 2017 - Radiation de gage n°692488 - Publication le 10 févr. 2017 au BOPI 2017-01-11

Renouvellement sans limitation le 6 août 2020 n°2756490 - Publication le 27 nov. 2020 au BOPI 2020-08-06

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